Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENA
SERVIACOM, sarl

Numéro de dépôt :
3947235
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
SENA de SERVIACOM

Présentation de la marque SENA

Déposée le 20 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIACOM domicilié(e) Zone industrielle, 4 allée des sorbier - 54180 - Heillecourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVIACOM, M. Eric Fauconnier domicilié(e) Zone industrielle, 4 allée des sorbier - 54180 - Heillecourt - France.

La marque SENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENA est expirée depuis le 20 septembre 2022.

SERVIACOM a également déposé les autres marques suivantes : HYTES , SV CONTROL , ACCESSPRO , DOVI@Box , HYSAS Multi-technologies , PRO PARK , SV-control , AD VIA@BOX , DIPconnect


SERVIACOM, sarl - Zone industrielle, 4 allée des sorbier - 54180 - Heillecourt - France


SERVIACOM, M. Eric Fauconnier - Zone industrielle, 4 allée des sorbier - 54180 - Heillecourt - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses.